Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONZE
Société dite : CONFIDIS S.A.R.L., (société à responsabilité limitée française)

Numéro de dépôt :
1343061
Date de dépôt :
17/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1996

Présentation de la marque ONZE

Déposée le 17 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : CONFIDIS française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : CONFIDIS française domicilié(e) 8, rue Jean Goujon, PARIS 8ème, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque ONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONZE est expirée depuis le 17 février 1996.

Société dite : CONFIDIS française a également déposé les autres marques suivantes : 11 , 11 , 11 , 11 , ELEVEN


Société dite : CONFIDIS S.A.R.L., (société à responsabilité limitée française) - 8, rue Jean Goujon, PARIS 8ème, France, - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Gomme à mâcher.